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Marques déposées par NOUAILHAC Jean-Dominique
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AUTO LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO LIBRE
NOUAILHAC Jean-Dominique

Numéro de dépôt :
14684
Date de dépôt :
09/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AUTO LIBRE

Déposée le 9 janvier 1981 par NOUAILHAC Jean-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOUAILHAC Jean-Dominique domicilié(e) 7, rue Luther King, 78370 PLAISIR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PETITES AFFICHES. - France.

La marque AUTO LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AUTO LIBRE est expirée depuis le 9 janvier 1991.

NOUAILHAC Jean-Dominique a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL FORMULE 1


NOUAILHAC Jean-Dominique - 7, rue Luther King, 78370 PLAISIR. - France


LES PETITES AFFICHES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.